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Lisbonne : la grande inconnue

Combien de commissaires autour du futur président de la Commission européenne ? Comment le Parlement fraîchement élu pourra-t-il commencer à travailler sans Commission ? Réponse en octobre à Dublin. Peut-être.

“Le processus de Lisbonne est relancé. Les Irlandais seront de nouveau consultés”, a indiqué Nicolas Sarkozy à la fin du Conseil européen de décembre. Le referendum, s’il a lieu, se tiendra avant le 31 octobre, date d’expiration du mandat de la Commission Barroso.  Outre sa date exacte qui n’est pas encore fixée, le doute plane sur les résultats. Or, les enjeux au Parlement ne sont pas les mêmes selon que l’on fonctionne sous le régime de Nice ou de Lisbonne.  Le Conseil européen s’est également engagé à proposer, dès juin, son candidat à la tête de la Commission. Lisbonne ou pas, il devra tenir compte de la couleur politique des vainqueurs des élections européennes. Le 15 juillet, le candidat devra recueillir la majorité absolue au Parlement.

Lisbonne ou Nice : pas le même travail pour les députés

C’est alors que va se poser pour le Parlement le problème de la suite : Nice ou Lisbonne ? Comment éviter de se retrouver les bras croisés entre un nouveau président sans commissaires et une Commission Barroso réduite à “l’expédition des affaires courantes et privée de toute initiative”, comme le décrit Peter Schiffauer, responsable du secrétariat de la commission parlementaire aux Affaires constitutionnelles ? En misant tantôt sur Nice, tantôt sur Lisbonne. 
Côté travail parlementaire, tout doit être prêt pour septembre et d’abord l’organisation des commissions parlementaires, base de l’activité législative. Or, les prérogatives du Parlement ne sont pas les mêmes sous Nice ou sous Lisbonne et les commissions parlementaires ne représentent pas les mêmes enjeux. Avec Lisbonne, la commission Agriculture disposera de la co-décision et la commission Justice et libertés étendra ses compétences à tout le domaine de la justice et des affaires intérieures. La commission de l'énergie se voit aussi promise à de beaux jours. Celle de la défense pourrait également gagner quelques galons.
 Alors, que faire ? "Jusqu’au vote irlandais, on fera comme si rien ne changeait, estime Timothy Kirkhope, vice-président de la commission aux Affaires constitutionnelles. Si le “oui” l’emporte, “le processus sera révisé. Jusqu’où ? Je ne sais pas, confesse-t-il, j’imagine qu’il y aura une nouvelle vague de nominations et que les gens pourront changer de commission”.

Ignorer le “non”

Reste la question de la Commission européenne. Avec Nice, elle est composée de 26 commissaires tout au plus. Sous Lisbonne, promesse a été faite aux Irlandais qu’il y en aurait 27.  Et pas question d’attendre jusqu’à novembre pour commencer les auditions au Parlement des candidats-commissaires. Le scénario envisagé est cette fois d’ignorer le premier “non” irlandais, ce qui permettrait au Conseil européen de nommer 27 commissaires. Quitte à tout recommencer en cas de deuxième “non”. Une provocation ouverte contre Dublin ? “Pas vraiment, explique Peter Schiffauer. Le vote formel du Parlement sur la Commission ne se fera qu’après l’entrée en vigueur du traité. Aucune décision ne sera prise avant le référendum”.  Selon lui, la situation pourrait tout à fait se débloquer avant la fin du mandat de la Commission Barroso qui expire normalement le 31 octobre et au plus tard le 21 novembre à minuit*. “Si le vote est organisé le 15 octobre, on peut envisager, si volonté politique il y a, que l’Irlande se dépêche de présenter ses instruments de ratification avant le 31 octobre. Le traité entrerait en vigueur le 1er novembre”. 
En revanche, prolonger le mandat de la Commission Barroso, “il n’y a aucun moyen de le faire dans les traités, précise Peter Schiffauer. Cela ne s’est jamais fait”.